Energie Atoo

Mentions légales

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Propriétaire

ATOO Sarl – 209 Route du Bas de la Rivière 29600 MORLAIX

SIREN 498569938 immatriculée au RCS de Brest

Capital Social 150 000 € – TVA Intra. FR76 498569938

Conception et Réalisation

OACOM

36 bis rue de l’hôtel de ville

22410 Bégard

France

OAcom.bzh

Hébergement Internet

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « www.energie.atoo.co » sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Responsabilité

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable du site qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Toutefois, la société ATOO Sarl ne saurait garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service.

Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

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Elles feront l’objet de précautions de nature à assurer la sécurité des données en vue d’empêcher qu’elles puissent être endommagées, modifiées, détruites ou communiquées à des tiers non autorisés.

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  • De permettre à l’utilisateur d’accéder aux espaces interactifs du site Internet ;
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  • D’envoyer aux utilisateurs des invitations à des évènements, Webinar ;
  • De transmettre des informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou offres commerciales de ATOO Sarl ;
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  • De conserver les données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages adressés via les formulaires des rubriques « nous contacter » et tout autre formulaire intégré du site internet conformément à l’article 6-II de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (loi N°2004-575 du 21 juin 2004) ;
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